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Marques déposées par monsieur Paulet (Pierre
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NAPOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAPOL
M. Paulet (Pierre)

Numéro de dépôt :
966227
Date de dépôt :
22/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NAPOL

Déposée le 22 juillet 1976 par monsieur Paulet (Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NAPOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Paulet (Pierre domicilié(e) R.N. 7, Loriol (Drôme), $M. Cros (Serge), chemin du Colombier (Drôme). - France.

La marque NAPOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque NAPOL est expirée depuis le 22 juillet 1986.

Paulet (Pierre a également déposé les autres marques suivantes : DUNOIX , BLUE MINT No 1


M. Paulet (Pierre) - R.N. 7, Loriol (Drôme), $M. Cros (Serge), chemin du Colombier (Drôme). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-532

Boissons alcoolisées telles que vins, spiritueux et liqueurs;boissons non alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.